Mentions Légales

1. Éditeur du Site

2. Directeur de la Publication

3. Hébergeur du Site

Le site www.qytos.eu et le service Mailflair sont hébergés par des prestataires certifiés ISO 27001 dont les serveurs sont localisés dans l'Union Européenne.

Pour des raisons de sécurité opérationnelle, les coordonnées précises de notre hébergeur ne sont pas publiées publiquement. Elles sont disponibles sur demande adressée à yves@qytos.eu pour les autorités compétentes.

4. Activité

Qytos SAS édite et exploite le service Mailflair, une solution de protection des e-mails par intelligence artificielle permettant la détection du phishing, des malwares et du spam.

Le service est accessible via l'application web disponible à l'adresse https://app.mailflair.com et est commercialisé sous forme d'abonnement mensuel.

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.qytos.eu et le service Mailflair (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données, architecture, code source) est la propriété exclusive de Qytos SAS ou fait l'objet de licences d'utilisation accordées à Qytos SAS.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Qytos SAS, sauf dans les cas prévus par la législation applicable sur la propriété intellectuelle.

Le nom commercial "Mailflair", le logo Mailflair et la marque "Qytos" sont des marques de Qytos SAS, déposées ou en cours de dépôt. Leur utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites.

6. Liens Hypertextes

6.1 Liens vers des sites tiers

Le site www.qytos.eu peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Qytos SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces tiers.

6.2 Liens entrants

Tout site souhaitant créer un lien hypertexte vers www.qytos.eu doit obtenir l'autorisation préalable de Qytos SAS. Les demandes sont à adresser à yves@qytos.eu.

7. Limitation de Responsabilité

Qytos SAS s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts dans la mise à jour des informations publiées, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations disponibles sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne.

Qytos SAS se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer tout ou partie des informations publiées à tout moment et sans préavis.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Le présent site et le service Mailflair sont soumis au droit luxembourgeois.

Tout litige relatif à l'utilisation du site ou du service Mailflair relève de la compétence exclusive des tribunaux du Grand-Duché de Luxembourg, sauf dispositions contraires d'ordre public applicables au consommateur en vertu de son droit national.

Pour les utilisateurs résidant dans l'Union Européenne, les dispositions protectrices du droit de la consommation de leur pays de résidence demeurent applicables dans les conditions prévues par le droit de l'Union.

9. Résolution des Litiges en Ligne

Conformément au règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement Européen et du Conseil, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

Adresse e-mail de contact pour les litiges de consommation : yves@qytos.eu

10. Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisation du service Mailflair est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles dans votre espace client après inscription.

Pour obtenir une copie des CGU/CGV, contactez-nous à yves@qytos.eu.

11. Accessibilité

Qytos SAS s'engage à améliorer continuellement l'accessibilité de son site web pour les personnes en situation de handicap. Si vous rencontrez des difficultés d'accessibilité, veuillez nous contacter à yves@qytos.eu.

12. Données Personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Responsable du traitement : Qytos SAS — yves@qytos.eu

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

13. Cookies

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14. Contact

Dernière mise à jour : 20 mars 2026
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